Lors de l’envoi de marchandises, qu’il s’agisse de transport national ou international, la liste de colisage est un document obligatoire à présenter aux douanes. Dans cet article, nous vous expliquons en détail en quoi elle consiste, quelles sont ses principales caractéristiques et à quoi elle sert.
Qu’est-ce qu’une liste de colisage ?
La liste de colisage, également connue sous le nom de packing list, liste de chargement, liste des colis ou liste d’emballage, est un document commercial détaillant les marchandises destinées à l’exportation. En somme, la liste de colisage facilite l’identification des produits à exporter. Il est important de noter que si la liste de colisage contient des informations incorrectes, cela peut entraîner un retard dans le dédouanement, ainsi que des retards ou des blocages à la douane, engendrant des coûts supplémentaires.
Caractéristiques de la liste de colisage
Examinons les principales caractéristiques de la liste de colisage pour mieux comprendre son rôle :
- L’exportateur est tenu de la présenter lors du dédouanement.
- Elle est demandée par les douanes pour libérer les marchandises une fois arrivées à destination.
- Sa fonction principale est de servir d’inventaire et de certifier les produits à exporter.
- Elle aide à accélérer les tâches d’inspection et de reconnaissance à la douane.
- La liste doit être aussi précise que possible pour faciliter l’identification des produits par les intermédiaires, les douanes et les destinataires.
- Il est conseillé de rédiger le document à la fois en anglais et dans la langue d’origine.
- Les informations qu’elle contient doivent être exactes et transparentes, respectant les réglementations douanières et fiscales afin d’éviter toute sanction liée à la fiscalité internationale.
Modèle de liste de colisage
Lors de l’élaboration de votre liste de colisage, il n’existe pas de modèle officiel obligatoire à suivre. Cependant, certains éléments de base doivent être inclus. Selon la section dédiée au marché européen de la Commission européenne, la liste de colisage doit contenir des informations détaillées sur les colis, boîtes ou paquets constituant un envoi. En tenant compte d’autres informations couramment utilisées, voici les éléments à inclure, une guide qui peut te servir d’exemple pour l’élaboration de ta liste de colisage:
- Coordonnées de l’exportateur, de l’importateur et de l’entreprise de transport.
- Quantité totale de colis.
- Description détaillée de chaque colis ou lot de marchandises, ainsi que la quantité pour chacun.
- Marques et références détaillées, le cas échéant.
- Type d’emballage utilisé.
- Date de commande et estimation de l’envoi.
- Lieu d’origine et de destination des marchandises.
- Poids (net et brut) et dimensions de chaque colis et du lot total.
- Numéro de la facture commerciale associée aux marchandises.
- Valeur unitaire et totale de chaque article.
- Valeur totale de la facture et mode de paiement.
- Nature du paiement (forme et date de paiement, remises, etc.).
- Conditions de livraison, basées sur l’Incoterm correspondant.
- D’autres informations, telles que le code douanier des marchandises, peuvent également être incluses.
À quoi sert la liste de colisage ?
Voyons quelles sont les principales fonctions de la liste de colisage :
- Faciliter les tâches de reconnaissance et d’inspection des marchandises à la douane. Grâce à ce document, les agents peuvent rapidement identifier le contenu de chaque colis ou boîte, évitant ainsi les blocages à la douane.
- Détecter les produits interdits d’entrée dans le pays de destination. Les agents douaniers peuvent ainsi repérer plus facilement les articles interdits à l’importation ou à l’exportation.
- Utile pour le stockage ultérieur des marchandises une fois qu’elles sont reçues. Grâce à la liste, la gestion de l’entrepôt est simplifiée.
- Obligatoire pour l’obtention du connaissement (bill of lading), un document indispensable pour les envois maritimes et aériens.
- En cas de sinistre, dommage ou perte des marchandises, la liste de colisage sert de preuve pour les réclamations ultérieures.
L’importance de la liste de colisage dans le cadre réglementaire du commerce international
Au-delà de son utilité pratique, la liste de colisage également essentielle pour se conformer à la réglementation en matière de commerce international. Il est important de rappeler que les règles douanières varient d’un pays à l’autre, et qu’il est crucial de les respecter pour éviter des sanctions et des problèmes liés à la livraison des marchandises.
Dans l’Union européenne (UE), le Code des douanes de l’Union (CDU) régit le commerce intérieur, mais les exportations hors de l’UE, comme vers le Royaume-Uni ou les États-Unis, nécessitent une liste de colisage détaillée et alignée avec la facture commerciale afin d’éviter des problèmes fiscaux et douaniers. Au Royaume-Uni, après le Brexit, la réglementation douanière est devenue plus stricte et toute erreur dans la liste de colisage peut entraîner des sanctions, des retards ou la rétention des marchandises. Les droits de douane entre l’UE et le Royaume-Uni dépendent de la classification correcte des produits.
Dans des pays comme la Suisse et la Norvège, en dehors de l’UE mais avec des accords commerciaux, des packing lists détaillées sont également exigées, et les erreurs peuvent entraîner des sanctions économiques.
Une liste de colisage incorrecte peut entraîner des amendes, des retards voire la confiscation des biens, affectant gravement les opérations commerciales et la chaîne d’approvisionnement.
Vous avez encore des doutes sur la manière de rédiger votre liste de colisage ? Comme nous l’avons indiqué, en plus d’une connaissance approfondie des marchandises à exporter, il est essentiel de maîtriser certaines lois pour une rédaction correcte. La rédaction d’une liste de colisage nécessite de connaître les règles régissant les opérations économiques internationales ainsi que celles des pays impliqués dans la transaction. Pour cette raison, il est essentiel de disposer d’une équipe spécialisée pour vous fournir le soutien nécessaire à la rédaction correcte de votre liste de colisage. Partida Logistics est votre solution pour cette tâche, une entreprise leader dans le secteur logistique composée de professionnels experts à votre disposition.
