Dans les relations commerciales, nous pouvons trouver différents cas, avec leur traitement spécifique et concret. Nous vous expliquons aujourd’hui ce qu’est le carnet ATA et dans quels cas il s’applique.
Signification du carnet ATA
Le carnet ATA (Admission Temporaire) est un document internationalement valable qui permet d’accepter librement des marchandises dans un bureau de douane, en les déclarant exemptes de droits à l’importation, ces marchandises n’étant soumises qu’à un minimum de responsabilités douanières.
Il est valable dans les 78 pays et territoires membres du système ATA et est souvent appelé » passeport pour les marchandises« , car il permet d’éviter un certain nombre de formalités douanières.
formalités douanières
en ayant ce document en votre possession. En outre, il remplace les anciens documents d’importation et d’exportation temporaires.
Utilisation du carnet ATA
Cependant, un point est crucial dans l’utilisation de ce passeport. Nous savons que l’obtention de ce document peut sembler très juteuse, mais vous devez prêter attention à sa nomenclature d’admission temporaire pour identifier qu’il ne sera valable que pour les marchandises qui se trouveront temporairement dans le pays ou le territoire.
Cela signifie que la destination finale des marchandises n’est pas ce pays, ou qu’elles ne seront pas modifiées ou transformées dans ce pays. Il s’agit notamment de biens destinés à être présentés lors de foires commerciales ou d’expositions, à être utilisés dans des présentoirs de produits pour les détaillants ou à être utilisés comme équipements ou installations professionnels tels que des tournages de films, des événements sportifs, des infrastructures techniques ou autres.
Il ne fait pas partie des
documents nécessaires pour exporter depuis l’Espagne
Toutefois, si vous avez l’intention de transporter des marchandises dans l’une des circonstances susmentionnées, il est vivement conseillé de l’obtenir au préalable si vous voulez vous épargner de nombreuses formalités administratives.
Exceptions à l’application
Le carnet ATA peut être extrêmement utile et pratique pour introduire des marchandises dont le pays n’est pas la destination finale, en bénéficiant d’une exonération de droits et de taxes. Cependant, il ne permet pas de contourner tous les contrôles douaniers.
En particulier, toutes les restrictions et mesures relatives à la sécurité, à l’environnement, à la santé, etc., qui varient selon le pays concerné, continueront à s’appliquer.
En outre, comme indiqué précédemment, il ne peut être appliqué aux marchandises dont le pays est la destination finale de l’exportation. En outre, les produits liquides, périssables, chimiques ou non identifiables sont exemptés de l’application de ce document.
Mise en œuvre du carnet ATA
Le même document peut être appliqué de deux manières, en fonction des marchandises et du type de transport :
- En personne : c’est la personne qui souhaite effectuer le transport qui présente la documentation ATA au bureau de douane correspondant, où son entrée sur le territoire sera validée, ce qui lui permettra d’être exonérée de droits et de taxes.
- Par chargement : Si les marchandises à transporter ont un certain volume, elles doivent être transportées par bateau ou par avion-cargo. dédouanementpour gérer toutes les formalités et simplifier considérablement notre interaction dans le processus.
Chez Partida Logistics, nous considérons que la
coordination logistique
pour mener à bien nos actions commerciales et de transport de la manière la plus efficace et efficiente. C’est pourquoi nous vous recommandons vivement de faire appel à un spécialiste du secteur pour les actions, telles que l’utilisation du carnet ATA, qui nécessitent un grand nombre de procédures et de formalités douanières.
